POUR APPROFONDIR – Déclaration commune de dignitaires religieux vietnamiens

… du bouddhisme Hoa Hao originel, du bouddhisme unifié du Vietnam, du caodaïsme, plusieurs pasteurs protestants et plusieurs prêtres catholiques. Leur analyse porte sur la nature et les objectifs des textes législatifs les plus récents destinés à « gérer » les organisations religieuses et leurs activités. Il s’agit essentiellement de l’Ordonnance sur les croyances et la religion, mise en vigueur en novembre 2004, qui a été complétée par divers décrets d’application, dont le plus récent date de 2012.

Les auteurs de ce texte montrent avec une certaine pertinence que, bien loin de contribuer à l’épanouissement de la liberté et des droits des religions, ces textes législatifs sont des instruments qui permettent à l’Etat de les contrôler et même de dépouiller les croyants et les groupes religieux des droits normalement accordés aux autres citoyens et aux autres associations en tout genre. Ce n’est pas la première fois que s’affichent cette critique et mise en cause de la législation vietnamienne en matière religieuse. On les trouvait déjà dans certaines déclarations de l’épiscopat catholique vietnamien parues avant et après la publication du décret d’application de 2012

Le texte vietnamien a été traduit en français par la revue Vietnam Infos. Les notes en fin de texte sont de la rédaction d’Eglises d’Asie.

A l’attention
des responsables gouvernementaux et de l’Assemblée nationale du Vietnam,
des dignitaires, des religieux et des croyants du caodaïsme, du catholicisme, du bouddhisme, du bouddhisme Hoa Hao et du protestantisme,
des hautes personnalités et de tous nos compatriotes au Vietnam,
des gouvernements démocratiques du monde entier,
du Conseil des droits de l’homme des Nations Unies et des organisations internationales de défense des droits de l’homme,
des organes de communication internationaux et nationaux.

Les dignitaires religieux au Vietnam,

1. Jugeant que, sous l’influence du matérialisme athée marxiste (qui considère que la religion est un opium destiné à endormir la population et un danger pour la société) et d’un totalitarisme tyrannique qui ne laisse aucune réalité sociale échapper à son contrôle et ne permet à aucun principe d’être supérieur à ses propres principes, le Parti et le régime communistes considèrent la religion et les forces spirituelles comme leurs ennemis numéro un, qu’ils doivent éliminer. A cette fin, les détenteurs du pouvoir communiste utilisent la violence des armes, ainsi que la contrainte administrative. Ces deux moyens sont toujours associés l’un à l’autre selon une dose qui varie en fonction des époques, des régions et des individus. La contrainte administrative s’exerce actuellement grâce à l’Ordonnance sur les croyances et la religion n° 21, publiée par le bureau permanent de l’Assemblée nationale le 18 juin 2004, et le décret d’application de l’Ordonnance n° 92 (qui remplace l’arrêté n° 22 de 2005), promulgué par le Premier ministre Nguyên Tân Dung, le 9 novembre 2012.

2. L’ensemble des textes législatifs qui se sont succédé nous a permis de tirer des leçons de l’expérience de leur application : il y a eu le Décret sur la religion n° 234, signé le 14 juin 1955 par Hô Chi Minh, le Décret n° 297 sur la religion, signé le 11 novembre 1977 par Pham Van Dông, et ensuite l’Ordonnance n° 21, suivie de son premier décret d’application n° 22 , signé le 1^er mars 2005 par Pham Van Khai et, plus tard, du décret d’application n° 92. Ces textes ont rendu le contrôle des religions de plus en plus subtil et contraignant.

Plus concrètement, les deux derniers documents législatifs cités ont pour but de maîtriser et d’enchaîner les religions à cinq points de vue différents, qui sont aussi cinq des éléments de celles-ci : leur statut légal, leur personnel, leurs activités, leurs biens et les relations qu’elles entretiennent avec l’étranger.

A. Leur statut légal

Jusqu’à présent, les détenteurs du pouvoir communiste n’ont pas accordé aux religions et aux organisations dépendant des religions le statut de personne morale que possèdent pourtant les autres organisations sociales, politiques au Vietnam (dans les deux textes, on ne relève pas une seule fois les mots de « personne morale »). Cette absence suscite de nombreuses difficultés d’ordre légal aux religions et aux organisations qui en dépendent dans leurs transactions civiles (achat et vente, ouverture de compte en banque, etc.). Les terrains, les constructions, l’argent dont les religions et les organisations religieuses sont les propriétaires ou qu’elles utilisent doivent être inscrits au nom d’une personne physique, ce qui entraîne pour les Eglises et les organisations religieuses le danger d’en être dépouillées (par l’Etat ou par un individu en relation avec lui) sous le prétexte qu’il s’agit là de biens individuels et non pas de biens collectifs. C’est aussi à cause de cela que les activités sociales des dignitaires religieux ne sont pas reconnues ou sont limitées.

Ne reconnaissant pas ce statut de personne morale, les détenteurs du pouvoir accordent seulement aux religions et aux organisations qui en dépendent la possibilité d’être enregistrées, c’est-à-dire de demander à être reconnues pour pouvoir mener des activités à des conditions très strictes (voir les articles 5 à 8 du décret 92). Ainsi, l’apparition et la survie légale d’une religion est entièrement entre les mains d’un pouvoir dont les détenteurs sont athées.

Aujourd’hui, de nombreuses Eglises, comme le bouddhisme unifié du Vietnam, le bouddhisme Hoa Hao originel, le caodaïsme (conservateur de la vraie tradition), et beaucoup de groupes protestants, comme les mennonites ou encore les luthériens du Vietnam, sont tenus en marge de la loi et par suite férocement persécutés. Par contre, les détenteurs du pouvoir reconnaissent de nombreuses religions « nationalisées » ou organisations « nationalisées » (NdT : appellation ironique pour désigner un individu ou une organisation soumise au pouvoir). Dans l’esprit des gouvernants, elles sont censées remplacer ou contrecarrer les Eglises ‘orthodoxes’ et ainsi tromper la population et l’opinion internationale. Il s’agit donc d’utiliser des religions pour combattre la religion.

B. Le personnel religieux (croyants, religieux, dignitaires)

En premier lieu, tous les citoyens sont obligés d’indiquer clairement leur religion sur leur carte d’identité (dans bien d’autres pays, une telle mention n’existe pas). Cette règle a été et continue à être une source de discrimination. Ensuite, aucun croyant, quelle que soit sa religion, ne peut exercer une fonction de commandement dans l’appareil d’Etat, la Sécurité publique, l’armée, l’université ou les entreprises nationales. Il est clair que ceux qui adhèrent à une religion sont des citoyens de deuxième rang. Ce qui est contraire à l’article 29 du projet d’amendement de la Constitution.

Pour ce qui concerne les religieux, l’Ordonnance, à l’article 21, exige que le responsable du monastère, lorsqu’il admet un candidat, le fasse enregistrer auprès du Comité populaire communal ; le décret n° 92, à l’article 13, oblige le responsable religieux à attendre une réponse positive de l’organe d’Etat compétent. Ce qui signifie que les autorités ont le pouvoir d’interdire à quelqu’un d’entrer au couvent ou d’empêcher une congrégation de mener des activités.

Au sujet des dignitaires (voir Ordonnance, article 3.10, décret n° 92, article 19), il est dit clairement : « Les organisations religieuses (c’est-à-dire les Eglises), lorsqu’elles procèdent à des ordinations, des consécrations, des nominations, des élections ou lorsqu’elles élèvent quelqu’un à une haute fonction, doivent envoyer une demande d’enregistrement (c’est-à-dire demander l’autorisation) à l’organe d’Etat gérant les affaires religieuses. »

Cela signifie que la nomination des dignitaires à un haut ou bas degré de la hiérarchie, nécessite une intervention des détenteurs du pouvoir afin qu’ils puissent choisir une personne entièrement à leur goût ou qui ne leur inspire aucune préoccupation.

Mais avant cela, lorsque les étudiants sont encore en train de poursuivre leur formation de dignitaires religieux dans les instituts d’études, ils doivent obligatoirement étudier l’histoire et la législation du Vietnam, en tant que matière principale (Ordonnance, article 24, décret n° 92, articles 14-2). En réalité, il s’agit là d’étudier l’idéologie du régime et du Parti communiste, enseignée par un professeur délégué par l’Etat. C’est une forme de lavage de cerveau des candidats à la fonction de dignitaires religieux. Cet enseignement a pour objectif de les transformer en dirigeants spirituels obéissants et soumis au régime, s’accordant facilement avec les détenteurs du pouvoir.

C. Les activités religieuses

L’Ordonnance (de l’article 17 et de l’article 36) en distingue 14 catégories. Selon le décret n° 92, articles 5 à 41, toutes ces catégories d’activités doivent être enregistrées (c’est-à-dire faire l’objet d’une demande d’autorisation) et l’on doit attendre une acceptation de l’Etat avant de les accomplir. Autrement dit, les gens du peuple sont obligés de demander l’autorisation, mais l’Etat est libre de la lui accorder ou non. Cet accord dépend de nombreuses conditions, mais surtout de l’attitude politique de la personne ou de la communauté qui fait la demande… Dans l’Ordonnance 21 et le décret n° 92, on peut remarquer que le mot « enregistrer » est utilisé 18 fois dans le premier texte et 74 fois dans le second, le mot « stipuler » est utilisé 37 fois dans le premier et 69 fois dans le second (1). Le mot « stipulations de la loi » apparaît 14 fois dans le premier et une fois dans le second. L’expression « en cas de non acceptation, on devra indiquer les raisons » revient à 14 reprises dans l’Ordonnance.

On peut résumer les activités dont il est parlé ci-dessus en deux catégories :
1. Les activités intégralement religieuses et intérieures à l’Eglise.
2. Les activités de l’Eglise concernant la société. Depuis 1975 jusqu’à aujourd’hui, les détenteurs du pouvoir ont commis d’innombrables violations dans ce domaine. C’est précisément pour avoir mené des activités de la seconde catégorie, des activités importantes et nécessaires du point de vue religieux, que de nombreux dignitaires, religieux, croyants appartenant à diverses religions ont été menacés, persécutés, maltraités, contrôlés ou encore jetés en prison. Sans compter les nombreuses personnes qui ont souffert ainsi pour avoir lutté pour la liberté, les droits de l’homme, la démocratie.

En dehors des activités pour lesquelles on doit demander une permission, il en existe d’autres qui font partie des droits de l’homme et du citoyen, mais qui sont interdites aux Eglises. Par exemple, celles-ci n’ont pas le droit d’avoir de maisons d’édition particulières, de bénéficier de stations radiophoniques ou télévisées qui leur soient propres, de créer des sites Internet particuliers, ou encore de disposer d’heures d’émissions régulières sur les médias d’Etat (qui fonctionnent grâce à l’argent de l’impôt versé par la population dont font partie les croyants). Ainsi, il ne leur est pas possible de propager leurs doctrines religieuses ouvertement pour tous et de prendre part ainsi au renouveau de la société.

D. Les biens des religions

L’article 26 de l’Ordonnance affirme : « Les biens légaux appartenant aux établissements des croyances et religions sont protégés par la législation. Il est sévèrement interdit d’y porter atteinte. » Or, la Constitution elle-même affirme que c’est l’Etat qui est le propriétaire des terres. De plus, dans de nombreux textes législatifs, on peut lire des dispositions irraisonnables concernant les biens des religions. Ainsi, le 31 décembre 2008, le Premier ministre Nguyên Tân Dung faisait paraître la directive n° 1910 concernant les constructions, les propriétés en rapport avec la religion. Il donnait l’ordre aux autorités régionales de s’approprier pleinement les biens des religions dont le Parti communiste s’était emparé plusieurs décennies auparavant sous le prétexte de gestion des terres et des bâtiments au nom de la réforme socialiste. En réalité, de 1954 jusqu’à aujourd’hui, d’innombrables biens (rizières, terrains, établissements, sans compter l’or et l’argent…) des religions ont été spoliées par le pouvoir communiste. En outre, pour freiner le développement des religions, les détenteurs du pouvoir n’autorisent pas celles-ci à acheter directement des terrains et des bâtiments ou à les recevoir quand ils leur sont offerts.

E. Les relations avec l’étranger des organisations religieuses, des croyants, les religieux et des dignitaires

Il en est question dans l’Ordonnance 21, aux articles 34-37 et dans le décret n° 92 aux articles 37 à 41. Ici encore, comme en toute chose, faut demander la permission et les autorités ne sont pas obligées de l’accorder. Par exemple, l’ordination épiscopale par le Saint-Siège d’un certain nombre de prêtres catholiques vietnamiens doit recevoir l’approbation de Hanoï. Celle-ci s’avère fort difficile à obtenir et l’Eglise ne peut choisir le candidat qui lui convient. En outre, tous les dignitaires ayant reçu l’autorisation de se rendre à l’étranger (pour se promener, poursuivre des études ou mener des recherches) doivent auparavant rencontrer la Sécurité religieuse pour être instruits ce qu’ils doivent faire ou ne pas faire à l’étranger (il leur est interdit de rencontrer tel individu ou telle association, de faire de la propagande ou de dire du mal de l’Etat et du régime…).

Depuis le jour où il a ouvert ses frontières et donné la permission à ses citoyens d’aller à l’étranger, le pouvoir a contrôlé les relations entretenues par les religions avec les pays étrangers, souvent d’une manière très cynique. Beaucoup de dignitaires « ayant des problèmes avec le régime » (s’ils ont milité pour la liberté religieuse ou pour la démocratie et les droits de l’homme) rencontrent beaucoup de difficultés pour se rendre à l’étranger et même en sont empêchés. Ce peut être aussi le contraire, à savoir des difficultés pour revenir dans leur pays lorsqu’ils sont à l’étranger.

De nombreuses associations caritatives étrangères se voient interdire l’accès à des régions où les dignitaires ecclésiastiques en charge sont inscrits sur la liste noire. Les détenteurs du pouvoir s’efforcent encore d’introduire leurs émissaires à l’intérieur des communautés religieuses vietnamiennes à l’étranger, pour les noyauter et les amener à s’opposer à leurs coreligionnaires au pays. En particulier, les autorités vietnamiennes ont très souvent demandé au Saint-Siège de prendre des mesures contre des dignitaires religieux ou encore contre des groupes catholiques vietnamiens considérés comme des opposants au régime, alors que, en réalité, ces derniers soutenaient la justice et les droits de l’homme ou réclamaient la liberté religieuse.

S’appuyant sur les analyses précédentes, les dignitaires religieux vietnamiens déclarent que :

1. L’Ordonnance 21 et le Décret n° 92 sont des outils légaux que les autorités communistes devraient utiliser au service de la liberté religieuse des citoyens comme la Constitution de 1992 le stipule. Au lieu de cela, elles les utilisent pour :
– pérenniser un système qui oblige les religions à « poser une demande pour se voir accorder un droit » (un système qui a été abandonné dans beaucoup d’autres domaines) afin que les religions soient étroitement dépendantes du régime ;
– faire en sorte que les Eglises et leurs organisations ou bien deviennent des instruments au service du régime ou bien restent muettes devant les problèmes de leur pays et leur société ;
– empêcher les Eglises et leurs organisations de devenir des « sociétés civiles » au vrai sens de ce mot (indépendantes à l’égard des détenteurs du pouvoir), dont le besoin se fait de plus en plus sentir au Vietnam dans la perspective de la construction d’une nation démocratique.

2. Les religions sont par nature des « sociétés civiles » et chacun des croyants est un citoyen égal aux autres. Religions et croyants bénéficient des droits et des devoirs propres à toutes les sociétés civiles et à tous les autres citoyens. Ces droits et ces devoirs – dans leurs principes – sont affirmés dans la Constitution et les textes législatifs conformes à l’esprit de liberté et de démocratie, en accord avec les conventions internationales sur les droits de l’homme. C’est pourquoi il ne peut pas y avoir et il n’y a pas de législation particulière pour la religion. Sinon il y a oppression et discrimination ! Nous pensons que nous n’avons pas le devoir de nous soumettre à de telles lois.

3. La liberté religieuse ne réside pas dans le fait de pouvoir édifier des lieux de culte vastes et somptueux, ou d’organiser des fêtes solennelles avec grande affluence de participants, ou encore dans la possibilité pour les dignitaires ecclésiastiques et les fidèles de se rendre à l’étranger facilement (en réalité, cela n’est possible qu’à ceux qui n’ont pas de problème avec le régime). Il y a liberté religieuse lorsque les Eglises et leurs organisations sont reconnues (non pas seulement par un diplôme) en qualité de personnes morales chaque fois qu’elles ont été enregistrées (et pas selon le système qui consiste à poser une demande pour se voir accorder un droit). Elles doivent bénéficier de la liberté dans leurs activités et de l’indépendance dans leur organisation. Elles doivent pouvoir propager leur doctrine à l’intérieur comme à l’extérieur des lieux de culte, à l’intérieur comme à l’extérieur de leur communauté, au sein de la société, par l’intermédiaire de tous les moyens de communication (livres, journaux, émissions radiophoniques, télévisées, Internet). Elles doivent prendre leur part à l’éducation de la jeunesse à tous les niveaux d’étude. Elles doivent pouvoir mener des activités d’assistance sociale. Elles doivent pouvoir participer pleinement (par l’intermédiaire des fidèles) à la gestion et à la conduite du pays.

4. Les détenteurs du pouvoir vietnamien doivent immédiatement et sans condition libérer tous les dignitaires, les religieux, les croyants actuellement emprisonnés pour avoir lutté pour la liberté religieuse ou la démocratie et les droits de l’homme. Ils doivent aussi restituer à toutes les religions ces biens spirituels que sont la liberté et l’indépendance mais aussi les biens matériels, comme les terrains et les propriétés. Afin que toutes les Eglises puissent contribuer au renouvellement de notre pays et au service de nos compatriotes.

Fait au Vietnam le 4 octobre 2013.

Les dignitaires religieux signataires :
Ont signé :
– M. Lê Quang Liêm, Hội, président du bouddhisme Hoa Hao (tél. 0199.243.2593)
– Le vénérable Thích Không Tánh, Phật giáo (tél. 0165.6789.881)
– P. Phêrô Phan Văn Lợi, catholicisme (tél. 0984.236.371)
– P. Giuse Đinh Hữu Thoại, catholicisme (tél: 0935.569.205)
– P. Antôn Lê Ngọc Thanh, catholicisme (tél. 0993.598.820)
– L’administrateur Hứa Phi, caodaïsme (tél. 0163.3273.240)
– L’administrateur Nguyễn Kim Lân, caodaïsme (tél. 0988.971.117)
– L’administrateur Nguyễn Bạch Phụng, caodaïsme (tél. 0988.477.719)
– Pasteur Nguyễn Hoàng Hoa, protestantisme (tél. 0949.275.827)
– Pasteur Hồ Hữu Hoàng, protestantisme (tél. 0902.761.057)
– Pasteur Nguyễn Mạnh Hùng, protestantisme (tél.: 0906.342.908)
– M. Phan Tấn Hòa, bouddhisme Hoa Hao (tél. 0162.630.1082)
– Pasteur Lê Quang Du, protestantisme (tél. 0121.2002.001)
– M. Trần Nguyên Hưởn, bouddhisme Hoa Hao (tél.: 0167.341.0139)
– Pasteur Nguyễn Trung Tôn, protestantisme (tél. 0162.838. 7716).