Document N° 6 : Circulaire du Comité central du Parti et du Conseil d’Etat pour progresser dans le travail sur la religion.

… aux sections du Parti dans toutes les branches des forces armées et à chaque organisation populaire:

Depuis le 3^ème plénum du Comité central issu du 11^ème congrès, grâce à l’effort commun des sections du Parti à tous les niveaux, grâce au gouvernement et aux organisations patriotiques, la politique religieuse du Parti a été progressivement appliquée, et l’action religieuse a connu un succès remarquable. Des lieux réservés à l’activité religieuse ont été ouverts ou aménagés, on a établi ou rétabli des organisations religieuses patriotiques, le droit des citoyens à la liberté de croyance et le droit des organisations religieuses à l’exercice légal d’activités religieuses ordinaires ont été protégés par la loi et les directives politiques. Un règlement a été apporté aux agissements illégaux et criminels menés au nom de la religion. L’activité religieuse est maintenant normale dans la plupart des localités.

Le degré de conscience patriotique et socialiste des leaders religieux a été élevé. Ils approuvent la direction du Parti communiste chinois et le système socialiste. De façon positive ils aident le Parti et le gouvernement à appliquer la politique religieuse. Ils ont grandement contribué au maintien de la stabilité sociale et de l’unité ethnique, à la promotion de l’unité au sein de la mère patrie ainsi qu’au développement d’amicales relations à l’étranger. Sous la conduite du Parti, l’alliance patriotique avec les dirigeants religieux de chaque minorité nationale s’est renforcée et élargie, et la masse des croyants de chaque minorité participe positivement à l’établissement de la civilisation socialiste, dans le domaine spirituel et matériel. L’expérience a montré que la politique religieuse du Parti et du gouvernement est correcte, et que la situation générale de l’action religieuse est bonne.

Néanmoins, nous devons être conscients qus des forces hostiles étrangères se sont servi de la religion comme d’un moyen important pour promouvoir leur stratégie d'”évolution pacifique”, et qu’elles continuent à réaliser des opérations d’infiltration et de sabotage. Des séparatistes, au sein des minorités nationales, ont également utilisé la religion pour fomenter des troubles, attaquer la direction du Parti et le système socialiste, détruire l’unité nationale et ethnique. En certains endroits, quelques éléments ennemis s’activent dans l’ombre. Ils ont établi des organisations illégales et sont en lutte avec nous pour prendre le contrôle de temples et d’églises. Quelques-uns ont mis sur pied des écoles scripturaires, des séminaires ou des instituts de théologie pour rivaliser avec nous et séduire la jeunesse. Quelques temples ont remis en vigueur le système féodal des privilèges religieux et l’exploitation de l’homme par l’homme qui avait été abolie dans le passé, tandis que sont apparus, à des échelons inférieurs, des cas d’interférence religieuse dans l’administration gouvernementale, les tribunaux et les milieux éducatifs.

On peut remarquer aussi que beaucoup de problèmes existent encore en ce qui concerne l’application de la politique de liberté religieuse. Quelques autorités locales empiètent sur le droit des citoyens à la liberté religieuse, et sur les droits légaux des temples et des églises. Elles interviennent dans les affaires et activités normales de groupes religieux. Certains problèmes relatifs à la restitution des propriétés et bâtiments religieux à leur propriétaire légitime n’ont pas encore été réglés. De temps à autre surgissent des contradictions dans la société parce que des questions religieuses n’ont pas été traitées de manière appropriée. Les sections du parti et les autorités gouvernementales à tous les niveaux devraient clairement reconnaître la nature complexe et critique de ces problèmes et attacher une grande importance à l’action religieuse.

L’examen et le traitement corrects des questions religieuses constitue un aspect important de la construction du socialisme dans notre pays. C’est un élément d’importance pour l’établissement d’un socialisme à visage chinois. Bien mener l’action religieuse revêt une grande signification pour le maintien de la stabilité sociale, le renforcement de l’unité des ethnies, l’unification de la patrie et le progrès de la modernisation. Le document n°19, mis au point par le comité central du Parti en 1982, et intitulé “Point de vue de base et politique relatifs à la question religieuse pendant la période socialiste de notre pays”, est un document important pour orienter notre action religieuse, et il nous faut continuer à le mettre consciencieusement en application. Nous devons maintenir la continuité et la stabilité de la politique religieuse.

Dans les jours à venir, le devoir fondamental du Parti et du gouvernement en matière de politique religieuse est le suivant: appliquer fidèlement la politique religieuse du parti, protéger le droit des citoyens à la liberté religieuse, développer l’éducation au patriotisme et au socialisme pour les masses croyantes et les leaders religieux, laisser agir leurs facteurs positifs, soutenir leurs entreprises bénéfiques, fortifier et étendre une alliance patriotique avec les leaders religieux, poursuivre l’administration des affaires religieuses en harmonie avec la loi, attaquer et stopper l’utilisation de la religion pour des activités illégales et criminelles, et résister fermement aux opération d’infiltration mises en oeuvre par des forces religieuses étrangères hostiles. Tout cela doit être fait dans le but de maintenir la stabilité, de renforcer l’unité, d’unifier la patrie et de développer notre pays. Voici maintenant une circulaire destinée à bien résoudre certains problèmes qui se présentent dans l’action religieuse.

I. Appliquer intégralement et correctement la politique de liberté religieuse

Respecter et protéger la liberté religieuse: telle est, depuis toujours, la politique fondamentale du Parti aussi bien que du gouvernement face aux questions religieuses. La liberté de croyance religieuse est un droit que la Constitution accorde aux citoyens. Ceux-ci ont la liberté de croire ou de ne pas croire. Aucun organe gouvernemental, aucune organisation publique ou privée ne peut forcer les citoyens à adhérer ou non à quelque religion que ce soit; il ne peut pas non plus y avoir de discrimination à l’égard des citoyens selon qu’ils suivent ou non une quelconque religion.

Toute activité religieuse doit être menée dans les limites établies par la législation et la politique. L’Etat protège les activités religieuses ordinaires. Quand les citoyens exercent leur droit à la liberté religieuse, ils ont aussi l’obligation d’accomplir leur devoir. Aucun particulier ne peut faire usage de la religion pour s’opposer à la direction du Parti ou au système socialiste. Nul ne peut non plus mettre en danger l’unité du pays, la stabilité sociale et l’unité entre les ethnies. Il n’est pas permis non plus de causer du dommage à la société ou au bien commun, ni de faire obstacle aux droits légitimes des autres citoyens. Aucun particulier ne peut se servir de la religion pour intervenir dans l’administration gouvernementale, les tribunaux, l’éducation scolaire ou l’éducation socialiste du peuple. On ne peut pas faire usage de la religion pour empêcher des activités qui ont lieu dans le cadre du système de l’éducation obligatoire. Il ne faut pas ressusciter le système déjà aboli des privilèges religieux féodaux et de l’exploitation de l’homme par l’homme.

Les relations entre croyants et non-croyants, ou les relations entre croyants de différentes religions ou confessions doivent être marquées par le respect mutuel et l’unité. Dans les endroits où les non-croyants se trouvent majoritaires, il faut veiller à ce que soient respectés et protégés les droits de la minorité formée de ceux qui croient. Là où les croyants sont majoritaires, il faut veiller à ce que soient respectés et protégés les droits de la minorité formée de ceux qui ne croient pas. Réalisez l’unité entre croyants et non-croyants de telle sorte que les uns et les autres puissent ensemble s’adonner à la tâche de la modernisation socialiste.

En appliquant la politique de liberté religieuse, corrigez résolument les cas d’empiètement sur les droits des citoyens à la liberté religieuse et sur les droits légitimes des dirigeants religieux. Dans les localités où les lieux destinés aux activités religieuses sont en trop petit nombre, résolvez le problème de la nécessité de disposer d’endroits réservés aux activités religieuses ordinaires, et arrangez au mieux tous les problèmes qui resteraient encore concernant les propriétés d’Eglise. Cela est indispensable pour unifier la grande masse des croyants et assurer la stabilité nationale et sociale.

II. Exercer le contrôle des affaires religieuses en accord avec la législation

Exercer un contrôle sur la religion en accord avec la législation n’est pas autre chose qu’appliquer les lois, les règlementations et les directives relatives à la religion et par lesquelles le gouvernement exerce sur celle-ci sa gestion administrative et son contrôle. En accord avec la loi, le gouvernement protège les droits légaux des organisations religieuses, des temples et des églises. Il protège les professionnels de la religion pour autant qu’ils poursuivent des affaires et des activités religieuses normales. Il protège les activités religieuses ordinaires des masses croyantes. Il maîtrise les éléments irrespectueux des lois et les empêche de se servir de la religion et des activités religieuses pour créer des troubles et commettre des crimes, et il résiste aux forces hostiles étrangères qui utilisent la religion pour faire de l’infiltration. Le contrôle des affaires religieuses n’a d’autre objectif que de maintenir les activités religieuses dans la ligne de la loi, des règlements et de la politique du gouvernement. Cela ne signifie nullement que l’on intervient dans l’activité religieuse ordinaire et dans les affaires internes des organisations religieuses.

Tous les lieux servant à une activité religieuse doivent être enregistrés comme tels selon les exigences de la loi (des précisions pratiques seront indiquées séparément). Les lieux destinés à l’activité religieuse et dûment enregistrés sont placés sous la protection de la loi. Sous la direction administrative des bureaux gouvernementaux des Affaires religieuses, les organisations religieuses patriotiques et le personnel religieux professionnel sont responsables de leur supervision en harmonie avec les principes d’une gestion démocratique. Pour ouvrir de nouveaux locaux pour l’activité religieuse, il faut avoir obtenu l’approbation du gouvernement populaire au niveau supérieur à celui du district. Mettez résolument un frein aux pratiques évangélistes et à toute espèce d’activité missionnaire illégale auxquelles se livrent des prédicateurs incontrôlés. En accord avec la législation, supprimez les écoles scripturaires, les séminaires et les instituts de théologie illégalement établis.

Les groupements religieux ainsi que les affaires religieuses de notre pays doivent se soumettre au principe de l’administration indépendante et autonome des religions, et ne peuvent pas subir une quelconque domination étrangère. Les groupements religieux devraient entretenir des relations positives et correctes avec des groupements religieux étrangers, sur une base d’égalité et d’amitié, mais ils devraient fermement résister à toute tentative des forces hostiles religieuses étrangères de contrôler les religions de notre pays.

Il est interdit à toute organisation religieuse étrangère d’intervenir, individuellement ou en groupe, dans les affaires religieuses de notre pays. Ils ne sont autorisés ni à ouvrir une représentation, ni à construire des églises et des temples, ni à exercer une activité missionnaire dans notre pays. Les départements concernés du gouvernement vont mettre au point les mesures de contrôle du matériel de propagande religieuse – livres, cassettes, vidéos – importé de l’étranger, afin d’en renforcer l’inspection. Tout ce qui contiendra des données réactionnaires exprimant une opposition soit aux quatre principes de base, soit au gouvernement lui-même, devra être confisqué en application de la loi.

Personne ne peut recevoir de l’étranger des subventions religieuses ou des fonds missionnaires dont l’objectif serait l’infiltration: l’autorisation de recevoir, pour nos groupes religieux, nos temples et nos églises, d’importants dons en argent de la part d’organismes religieux ou de fidèles étrangers doit être demandée au plus haut niveau du gouvernement provincial ou au Bureau des Affaires religieuses du Conseil d’Etat. Si des groupes religieux invitent des organisations religieuses étrangères, ou des particuliers, à venir en visite dans notre pays, ou si eux-mêmes sont invités à l’étranger, l’autorisation doit en être préalablement obtenue au plus haut niveau du gouvernement provincial ou du Bureau des Affaires religieuses du Conseil d’Etat. Si nos groupes religieux sont invités à l’étranger par des organisations non religieuses, ou s’ils accueillent des organisations ayant un caractère religieux, ou encore si des personnalités religieuses notoires et influentes viennent en Chine pour y faire des visites ou du tourisme, une information à ce sujet doit être transmise au Bureau des Affaires religieuses. Lorsque des départements tels que ceux du commerce, de la technologie, de la culture, de l’éducation, de la santé, des sports et du tourisme entreprennent des échanges de coopération avec l’étranger, si ces échanges incluent des organisations religieuses étrangères, des individus ou des groupes qui y sont affiliés, l’accord de coopération qui sera signé ne peut comporter d’articles autorisant le travail missionnaire, l’établissement de bureaux religieux ou la construction d’églises et de temples.

Il convient de hâter la rédaction d’une loi religieuse. Le Bureau des Affaires religieuses du Conseil d’Etat devrait, aussitôt que possible, préparer un projet de règles administratives pour les affaires religieuses. Ensuite, sur base de ces lois et règlementations nationales, chaque province, région autonome et municipalité sous direction du gouvernement central pourra formuler des règles locales pour l’administration des affaires religieuses en les adaptant aux conditions prévalant dans son aire géographique.

Les cadres de la base devraient renforcer leur surveillance de l’action religieuse, appliquer fidèlement la politique religieuse nationale du Parti, et aider les professionnels de la religion ainsi que la masse des croyants dans la surveillance des lieux où se déroulent les activités religieuses, et dans l’accomplissement de celles-ci selon la loi.

III. Bien intégrer la fonction des organisations religieuses patriotiques

Les organisations religieuses patriotiques sont des ponts jetés par le Parti et le gouvernement pour unir et éduquer les croyants. En faisant pleinement jouer leur rôle aux organisation religieuses patriotiques, nous garantirons qu’elles auront un rôle moteur dans la bonne application de la politique du Parti dans son effort de normalisation de l’activité religieuse. Corrigez donc la situation là où les fonctions des organisations religieuses patriotiques sont insuffisamment exercées. Encouragez-les et aidez-les à améliorer leur fonctionnement, à agir de façon indépendante selon leurs constitutions et les circonstances particulières dans lesquelles elles se trouvent, et à faire jouer pleinement leur spécificité positive. Encouragez-les et soutenez-les dans leurs projets d’autonomie, de service et d’opérations bénéfiques à la société. Aidez-les à régler les problèmes que pose l’accomplissement de leur travail – questions de bureaux, de frais – de même qu’à surmonter les difficultés financières qu’éprouvent, en certains endroits, les professionnels de la religion.

Chaque organisation religieuse patriotique se doit d’accepter la direction du Parti et du gouvernement, d’obéir aux lois du pays, de mettre en pratique la tradition de l’auto-éducation, de parfaire régulièrement la formation des professionnels de la religion en ce qui concerne le patriotisme, le socialisme, les affaires courantes et la politique, les lois et règlementations nationales. Il faut, enfin, intensifier le sens de la sauvegarde des intérêts de la nation et du peuple, et de la persévérance dans la recherche de l’indépendance et de l’autonomie.

La plupart des leaders religieux de notre pays sont connus pour leur patriotisme et leur respect des lois. Leur collaboration avec le Parti et le gouvernement date de longtemps, et ils constituent une force importante pour maintenir la stabilité du pays et de la société, pour garder le contact avec les croyants, et pour bien administrer les affaires religieuses. Les responsables, à tous les niveaux de la direction du Parti, devraient régulièrement prendre connaissance des opinions et suggestions émanant des organisations religieuses patriotiques et des leaders religieux, discuter avec eux des importantes questions relatives aux affaires religieuses.

Soutenez et aidez les organisations religieuses patriotiques dans leur effort pour gérer efficacement les centres d’études religieuses. Secondez-les quand elles s’attachent, de manière ordonnée et planifiée, à préparer une équipe de professionnels de la religion qui aiment la patrie avec ferveur, acceptent la direction du Parti, persévèrent dans la poursuite du socialisme, sauvegardent l’unité nationale et ethnique, connaissent bien leur religion et ont le contact facile avec leurs fidèles. Pour le moment aussi, poussez davantage la formation de ceux qui sont responsables des temples, des églises, et d’autres points de rencontre où ont lieu les activités religieuses.

IV Attaquer résolument ceux qui mènent des activités criminelles sous couvert de religion

En même temps que l’on protège les droits des citoyens à la liberté religieuse et aux activités religieuses ordinaires, il est nécessaire également d’attaquer sans ménagement ces contre-révolutionnaires et autres éléments criminels qui se servent de la religion pour réaliser des entreprises destructrices. Les services de la Sécurité publique à tous les niveaux doivent adopter des mesures pour fermement mettre un terme à l’utilisation de thèmes religieux en vue d’exciter les masses, troubler l’ordre social et détruire l’unité nationale et ethnique. Les contrevenants ont à être traités selon les rigueurs de la loi. Mais ce sont surtout les principaux coupables, ceux qui conspirent avec des forces étrangères hostiles pour mettre à mal la sécurité de la nation, qui doivent être sévèrement punis. En ce qui concerne les endroits où sont menées des activités religieuses illégales, s’il s’agit de faits insignifiants, faites-en la remarque à qui de droit et corrigez-les en leur donnant un certain temps pour qu’ils s’amendent. Mais s’ils refusent votre conseil, ou si les circonstances s’avèrent plus sérieuses, alors ne manquez pas de leur appliquer la loi.

Au cours de votre travail faites toujours strictement la distinction entre deux types d’opposition et disposez-en correctement selon le cas, ayez une saine conception de la politique, collaborez avec les forces religieuses patriotiques et appuyez-vous sur elles, divisez et brisez les forces ennemies, gagnez la confiance des masses qu’elles influencent et contrôlent, et isolez d’elles les quelques meneurs principaux.

Les départements nationaux de la justice devraient pouvoir, aux termes de la loi, expliquer juridiquement la peine frappant ceux-là qui se livrent à des activités criminelles sous le couvert de la religion. Les organes de la sécurité publique devraient coopérer entre eux pour combattre ces agissements criminels en se fondant sur la loi.

V. Renforcer les organes du travail religieux et augmenter le nombre des cadres

Pour améliorer le rendement de l’action religieuse, les organes gouvernementaux qui s’y emploient doivent être renforcés. Les provinces – régions autonomes, municipalités directement placées sous le gouvernement central -, les municipalités – locales et préfectorales -, et les régions – districts -, où les responsabilités de l’action religieuse sont particulièrement lourdes, devraient être dotées par le gouvernement d’organes spécifiques qui auront leur place dans la fonction publique. Les régions – districts – où de tels organes sont déjà à l’oeuvre devraient les conserver; celles qui n’en ont pas encore devraient collaborer avec les départements concernés pour que des cadres professionnels puissent être affectés à ce travail. Les villes et villages qui ont des responsabilités sur ce plan religieux devraient avoir quelqu’un qui soit chargé du travail religieux; là où ces responsabilités sont importantes, des cadres permanents expérimentés devraient les prendre en main.

Il faut attacher grande importance à la formation des cadres pour l’action religieuse, et continuellement améliorer leur qualité. Les cadres devant s’occuper de l’action religieuse devraient comprendre à fond le sens de leur travail et les responsabilités dont ils sont investis. Ils devraient étudier consciencieusement la philosophie marxiste et la théorie sur la religion, comme d’ailleurs aussi les directives du Parti. Ils doivent être familiarisés avec les lois concernant la religion et avoir une connaissance approfondie de l’action religieuse. Ils devraient être capables d’unir les dirigeants religieux et la masse des croyants. Ils devraient progressivement se former eux-mêmes pour devenir, dans cette action religieuse, des cadres possédant d’excellentes qualités politiques, une bonne approche du travail et une grande compétence. Les sections du Parti et les autorités gouvernementales à tous les niveaux devraient s’intéresser aux procédés, au travail et aux moyens de subsistance des cadres affectés à l’action religieuse.

VI. Renforcer la direction du Parti sur l’action religieuse

La fonction la plus importante qu’exerce le Parti par rapport à l’action religieuse est celle de la direction politique. Ses membres doivent donc avoir une bonne compréhension de cette direction politique et des directives les plus importantes. Les sections du Parti et les autorités gouvernementales à tous les niveaux doivent inscrire l’action religieuse sur leurs agendas pour bien l’étudier et en analyser la progression à des périodes régulières. Ils devraient examiner consciencieusement à quel point est arrivée l’application de la politique religieuse, et résoudre rapidement les problèmes restés en suspens. Ils devraient aussi mobiliser l’ensemble du Parti et tous les niveaux de gouvernement et de société pour qu’ils portent davantage attention au souci de bien mener l’action religieuse, de telle sorte que religion et société socialiste puissent s’adapter harmonieusement l’une à l’autre.

Les camarades à tous les échelons de la direction du Parti et les sections du Front uni du Parti auront à coeur de bien peaufiner le travail qu’ils réalisent avec les représentants des cercles religieux. Il y a lieu de resserrer le contact avec ceux-ci, de leur expliquer la politique du Parti, de les informer des affaires susceptibles de les concerner, d’accueillir leurs opinions dans un esprit d’ouverture, et de les aider à résoudre les problèmes qui se présentent à eux au cours de leur travail.

Les sections du Parti et les autorités à tous les niveaux doivent renforcer le travail de réflexion politique et orienter les organes de propagande pour qu’ils instruisent les masses en matière de patriotisme, de socialisme et d’unité nationale. Il convient positivement d’éduquer les masses, et surtout la jeunesse, à propos du matérialisme dialectique et historique, en y incluant l’athéisme. Poussez la grande masse des jeunes à créer une génération nouvelle marquée par son idéal, sa sagesse, sa culture et sa discipline. Guidez et assistez les syndicats, les organisations de jeunesse communiste, les fédérations de femmes de telles sorte que ces goupements lancent tout un éventail d’activités saines et bénéfiques. Manifestez votre intérêt et votre désir de les soutenir aux travailleurs, aux jeunes et aux femmes, pour qu’ils parviennent à dominer les épreuves qu’ils rencontrent tant au travail que dans la vie. Apprenez-leur à faire face énergiquement aux problèmes qui s’appellent naissance, vieillesse, maladie, mort, bonheur et malheur. Aidez-les à se doter d’une vision scientifique du monde et de la vie.

Dans les publications touchant à la religion, il n’est pas permis de violer la politique religieuse du Parti et du gouvernement, ou de heurter les sentiments des masses croyantes. Il est également interdit de faire de la religion un instrument pour déformer l’histoire ou pour porter atteinte à l’unité nationale et ethnique.

Les membres du Parti communiste ne peuvent ni croire à une religion, ni participer à des activités religieuses. Faites patiemment la leçon aux membres du Parti qui y prendraient part. Aidez-les à se donner une représentation correcte du monde, et à distinguer clairement la frontière entre athéisme et théisme, pour affirmer leur foi dans le communisme. Quant à ceux qui persisteraient dans leurs erreurs, encouragez-les à se retirer du Parti. Pour ceux qui participeraient à de telles manifestations en y faisant montre de ferveur religieuse, et qui appuieraient sans aucun discernement la construction de temples et d’églises, exprimez-leur votre critique et essayez de les éduquer. Mais si, même après cela, ils ne montrent pas le moindre repentir, alors excluez-les du Parti. En ce qui concerne le problème que posent les membres du Parti, qui vivent à la base dans des régions de minorités, où le peuple dans son ensemble est fondamentalement attaché à une religion, et qui prennent part à des activités de masse ayant un caractère religieux et faisant partie de traditions de leur minorité, il y a lieu de suivre les directives du Comité central du Parti.

Après réception de la présente circulaire par toutes les sections du Parti et les administrations gouvernementales, et dès qu’aura été accomplie une enquête exhaustive sur la manière dont est appliquée la politique religieuse, résumez fidèlement, en vous fondant sur ses résultats, quelles leçons vous tirez de la prise en main des questions religieuses. A la lumière de la situation réelle de chaque localité, élaborez des mesures concrètes et appliquez-les consciencieusement. Les comités du Parti et les gouvernements de chaque province, région autonome et cités placées directement sous le gouvernement central devraient envoyer qu Comité central du Parti, ainsi qu’au Conseil d’Etat un rapport écrit faisant le point de la situation dans leur circonscription.

Comité central du Parti communiste de Chine

Le Conseil d’Etat

5 février 1991